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Les présentes conditions générales de ventes s’appliquent entre :

D’une part

Florence LABEYRIE-BEJOT

Auto-entrepreneur. TVA non applicable, art. 293 B du CGI

195, rue de Paris

F – 91 120 PALAISEAU

Tel : 01 60 14 78 77

Tel : + 33 (0)1 60 14 78 77 depuis l’étranger

Email : florence.labej@neuf.fr

Siren : 392 711 404

Siret : 392 711 404 00021 RCS de 91000 EVRY

Editrice du site : www.lelingedejadis.net

N° de déclaration au CNIL : 1339221

Hébergement : DRI – Le grand Courgoult – F – 72140 ROUEZ EN CHAMPAGNE

Et d’autre part, toute personne physique majeure et morale souhaitant procéder à un achat sur www.lelingedejadis.net

Passer une commande

Passer une commande est simple, il suffit d’explorer le site et ajouter les produits que vous désirez dans votre "PANIER" puis suivre les indications du site pour compléter & valider votre commande.

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Prix

Nos prix s’entendent en €uros TVA incluse (TVA non applicable, art. 293 B du CGI) et n’incluent pas les droits et taxes des pays hors Union Européenne qui restent à la charge de l’Acheteur.

Description des articles et conditions de retour

Nous décrivons les articles et précisons les mesures aussi honnêtement et fidèlement que possible. Chaque article est donc vendu tel que décrit. La majorité de nos articles viennent de France.

Comme le stipule la loi Française, vous pouvez, en cas de non satisfaction de l’article, nous le retourner dans les 8 jours après sa réception sous réserve d’information par mail dans les 48h00.

Les frais de transport aller et retour restent à la charge de l’Acheteur et le retour doit être effectué en Colissimo et/ou assurance le cas échéant.

Néanmoins, dans l’éventualité d’une erreur de description de notre part, nous remboursons l’article et le transport dans les deux sens.

Transport par Poste et assurance

Les expéditions sont effectuées les lundi, mercredi et vendredi sauf jours fériés.

Les coûts de transport sont systématiquement avec preuve d’expédition et selon le poids.

Deux formules :

Economique :

Lettres Max jusqu’à 250 g et Colissimo à partir de 251 g avec limites de responsabilités de la poste soit de 5 à 16 € pour les lettres Max et 23 € du kg arrondi à la décimale pour Colissimo pour la France. Recommandé (limite de 45 €) jusqu’à 2 kg et colissimo (limite de 23 € du kg) à partir de 2,01 kg pour l’International.

Assuré :

Lettres recommandées jusqu’à 1Kg assurées jusqu’à 450 € et colissimo à partir de 1,01Kg assurés dans la limite de 1500 €

Les délais de remboursement sont ceux de la Poste.

Nous pouvons livrer à une autre adresse que celle de l’Acheteur sur demande écrite par mail.

Paiement

Les règlements peuvent se faire par chèque, carte bancaire via Paypal, virement bancaire pour la France et par virement bancaire et Paypal pour l’international

Toute commande doit être réglée dans les 8 jours sous peine d’annulation, sauf accord préalable.

Des délais de règlement peuvent être accordés sur demande.

Informations légales

Les informations nominatives sont nécessaires à la réalisation complète de votre achat à distance

Conformément à la loi « Informatique et liberté », le traitement de vos informations nominatives a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent sur demande au lingedejadis.net.

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Toute reproduction par quelque procédé que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Litiges

Les litiges sont soumis à la législation Française et auprès du Tribunal de Commerce de F-91000 EVRY